Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 juillet 2026

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1. Éditeur du site

Le site et le service OptiSécurité (accessibles depuis le domaine optisecurite.tech) sont édités par :

Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
Forme juridique et capital social : [À COMPLÉTER : forme juridique (ex. SAS) et capital]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège social]
Immatriculation : [À COMPLÉTER : SIREN / SIRET], [À COMPLÉTER : RCS de …]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA]
Adresse e-mail de contact : [À COMPLÉTER : email de contact]
Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone (facultatif)]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication], en sa qualité de représentant légal de l'éditeur.

3. Hébergement

Le service est hébergé par :

OVH SAS — société au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Site : www.ovhcloud.com

(Informations publiées par l'hébergeur ; à vérifier lors de la mise en ligne.)

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service OptiSécurité (marque, logo, textes, interfaces, code, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les données saisies par chaque client dans son espace (courses, clients, factures…) restent la propriété du client concerné.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées et la disponibilité du service, sans garantie d'absence d'erreur ou d'interruption. L'utilisation du service est régie par les conditions générales d'utilisation et, pour les abonnements, par les conditions générales de vente.

6. Liens hypertextes

Le service peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple Stripe pour le paiement). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les modalités de sous-traitance des données traitées pour le compte des clients figurent dans l'accord de sous-traitance (DPA).